freeinfos.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et/ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site freeinfos.fr, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation préalable (
nous contacter).
Toute exploitation non autorisée du site freeinfos.fr ou de l'un de ces éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Les informations regroupées sur freeinfos.fr sont l'unique propriété de leurs auteurs respectifs, à savoir, selon les cas :
freenews,
universfreebox,
busyspider,
free-reseau,
les devs freebox ou
l'assistance free.
Les informations issus de ces sites étant récupérées de manière automatique grâce à leurs flux RSS respectifs puis ajoutées à notre base de données, les auteurs des articles peuvent
nous contacter pour supprimer ou modifier tout ou partie d'une information que nous aurions référencé.
Le
F rouge utilisé dans le logo de freeinfos.fr est la propriété de Free/Iliad :
http://gallery.iliad.fr/v/logos/
